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MEMENTO DE LA COMPTABILITE NOTARIALE

Le présent ouvrage a pour ambition de servir de guide tant : 

• -       aux comptables internes d'une étude notariale leur permettant d'y retrouver les sources juridiques et comptables nécessaires à leur mission;
• -       aux comptables débutants afin de mieux appréhender les obligations propres aux études notariales;
• -       aux experts-comptables et réviseurs d'entreprises en sensibilisant ceux-ci aux spécificités de la comptabilité notariale et en leur indiquant les points de contrôle incontournables;
• aux candidats-notaires et notaires afin de comprendre leur comptabilité et leur permettre d'optimiser la gestion financière de leur étude.

Celui-ci est conçu comme un vademecum et s'avère dès lors accessible aux étudiants.

La comptabilité notariale peut être assimilée à une comptabilité industrielle, par le fait que celle-ci reprend toutes les formalités et vacations générées par la rédaction d'un acte notarié.

Vous retrouverez dans cet ouvrage : 

-       un chapitre portant sur les terminologies utilisées en guise d'introduction;

-       un exemple des divers actes les plus courants pour lesquels figure préalablement une analyse de chaque formalité effectuée par le juriste chargé du traitement de ce dossier, analyse complétée par la suite par des écritures comptables examinées et commentées.

Cet ouvrage comprendra également tant des extraits de la loi de ventôse ayant un lien avec la comptabilité notariale que les arrêtés royaux d'exécution et règlements en vigeur au moment de la rrédaction de clui-ci.

ANALYSE PRAGMATIQUE - COMPTABILITE NOTARIALE

Le présent ouvrage a pour ambition de couvrir, de manière la plus large possible, toutes les matières pouvant concerner la gestion comptable et financière d’une étude notariale.

Il s’agit dès lors là d’un concentré de :

-       Lois,
-       Arrêtés Royaux,
-       règlements,
-       commentaires.

L’ouvrage, qui contient toutes les références légales applicables, accompagnées d’avis et commentaires, actualisés, permettant d’éclairer le lecteur, intéressera les notaires, candidats-notaires et comptables, ainsi que les étudiants en Master complémentaire en notariat.

http://editionslarcier.larciergroup.com/titres/134955_1/comptabilite-notariale.html

COMPTABILITE NOTARIALE par HENRI-PAUL COPPENS

Collection : Association des licenciés et master en notariat

Editeur : Larcier

L’ouvrage analyse les règles nationales de comptabilité notariale. Cette troisième édition contient toutes les références légales applicables, accompagnées d’avis et commentaires.

LIBER AMICORUM MAURICE ELOY

SOMMAIRE - EXTRAIT

- Le mode de détermination de la base imposable d'une étude notariale en personne physique ou en société - Henri-Paul COPPENS et Cédric HENNE

- Valeur d'acquisition, valeur de marché et résultat - Eric CAUSIN et André BAILLEUX

- La Fairness Tax - Marc MARLIERE et Christine SCHOTTE

- La déliquescence du secret bancaire - Bernard d'URSEL

- Les opérations immobilières en société et les droits d'enregistrement - Dominique POLLEUNIS

- La "matière imposable" des impôts régionaux selon la jurisprudence de la Cour constitutionnelle - Marc Bourgeois

- La publication du règlement - taxe communale - Jean-Pierre MAGREMANNE

- Le droit fiscal belge entre européanisation et régionalisation - Edoardo TRAVERSA

- Compensation transfrontalière des pertes: l'arrêt Nordea Bank manque-t-il un revirement de jurisprudence? - Isabelle RICHELLE